Conditions générales d’utilisation de monday AI

monday AI comprend des offres, des fonctionnalités, des produits, des applications, des bots, des agents et d’autres fonctionnalités reposant sur des modèles de données d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique, fournis par monday.com en tant que Services (« monday AI »).

Les présentes Conditions d’utilisation de monday AI (« Conditions d’utilisation de monday AI ») font partie intégrante des Conditions d’utilisation de monday.com ou de tout autre accord conclu entre les parties et régissant l’utilisation et la fourniture des Services monday.com (collectivement, le «Contrat»), lequel est intégré aux présentes par référence et reflète l’accord des parties concernant l’activation ou l’utilisation de monday AI.

1. Généralités. Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le Contrat. En cas de contradiction ou d’incohérence entre les Conditions d’utilisation de monday AI et le Contrat, les Conditions d’utilisation de monday AI prévaudront. Dans les présentes Conditions d’utilisation de monday AI, les termes « vous » ou « votre » désignent le Client et les termes « nous », « notre » et « nos » désignent monday.com.
2. Contenu. Vous et vos Utilisateurs pouvez fournir ou mettre à disposition de monday AI du contenu, tel que du texte, des prompts et des ensembles de données, ainsi que toute autre donnée que vous ou vos utilisateurs soumettez à monday AI (« Données fournies») et recevoir des résultats générés à partir de ces données (« Résultat généré»). Les Données fournies et le résultat généré sont désignés conjointement par le terme « Contenu ». Entre vous et monday.com, vous conservez la propriété de votre Contenu, qui sera considéré comme des Données client. Tous les documents et Services de monday.com sont et demeurent la propriété exclusive de monday.com. Vous reconnaissez que : (i) en raison de la nature de l’apprentissage automatique et de l’intelligence artificielle, d’autres clients de monday.com et/ou leurs utilisateurs peuvent générer des résultats identiques ou similaires, y compris des résultats similaires à ceux inclus dans monday AI ou dans les documents de monday.com ; (ii) les résultats peuvent être inexacts, incomplets et ne reflètent pas les opinions ni les recommandations de monday.com, de ses sociétés affiliées, de ses fournisseurs, de ses prestataires de services tiers ou de ses agents tiers.
3. Responsabilité relative à l’utilisation de monday AI. Vous êtes seul responsable de votre utilisation de monday AI et de celle de vos utilisateurs, notamment : (i) de tout Contenu utilisé dans le cadre de son utilisation ou généré par celle-ci, y compris via des agents d’IA ; (ii) des interactions ou communications avec des outils, sites Web ou personnes tierces ; (iii) de toute utilisation des Services via monday AI ; (iv) de garantir que vous et vos utilisateurs respectez les lois et réglementations applicables ainsi que la documentation monday.com dans le cadre de votre utilisation de monday.com AI ; (v) de la fourniture et/ou l’obtention des notifications et consentements requis si vous utilisez les Services pour interagir ou autrement vous engager avec un tiers ; et (vi) de l’examen de tout résultat et de garantir qu’il est approprié à votre utilisation.
4. Restrictions. Vous n’utiliserez pas monday AI (a) pour développer, entraîner ou améliorer des modèles d’intelligence artificielle ou des services qui concurrencent monday AI, ses fournisseurs de modèles d’IA ou les Services, y compris en utilisant monday AI pour extraire, inférer, procéder à de l’ingénierie inverse, reproduire ou tenter de toute autre manière de dériver des modèles, des systèmes, des méthodologies, des technologies sous-jacentes ou les Services ; ou (b) d’une manière susceptible : (i) d’enfreindre toute loi en vigueur, (ii) de contrevenir aux présentes Conditions d’utilisation de monday AI, au Contrat ou aux Politiques d’Utilisation acceptable en vigueur, telles que définies à la Section 7 ci-dessous, (iii) de porter atteinte aux droits de tiers, notamment aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits à la vie privée, (iv) de présenter faussement le Contenu comme étant généré par un humain, (v) de procéder à une prise de décision automatisée, y compris le profilage, susceptible d’avoir un impact significatif sur les droits individuels sans garanties adéquates, sans surveillance humaine et sans transparence, (vi) d’utiliser monday AI pour déduire des attributs sensibles, tels que l’origine ethnique, les opinions politiques ou l’orientation sexuelle, sans consentement explicite ou autorisation lorsque la loi l’exige ; ou (vii) d’usurper l’identité de toute personne, organisation ou entité, ou de se livrer à des activités illégales, frauduleuses, trompeuses ou mensongères, y compris en présentant de manière erronée l’origine des communications.
5. Disponibilité et coûts. monday AI peut être soumis à des frais supplémentaires.
6. Suivi et amélioration. monday.com n’utilise pas les Données client et/ou le Contenu pour entraîner des modèles d’intelligence artificielle et n’autorise personne à le faire. Nonobstant toute disposition contraire du Contrat, nous pouvons accéder aux données relatives à votre interaction avec monday AI et à votre utilisation de monday AI, afin de surveiller et d’améliorer les Services. Ces données nous permettent par exemple de garantir le bon fonctionnement des fonctionnalités, de respecter nos obligations légales, de surveiller, prévenir ou corriger les activités abusives, illégales ou nuisibles, et d’adapter nos Services pour mieux répondre aux besoins des utilisateurs. Ces données ne seront pas partagées avec des tiers et pourront être conservées par nos soins pendant une durée maximale de 60 jours.
   Votre ou vos Administrateur(s) peut/peuvent, en contactant notre Support ici ou via [email protected], exclure votre Compte de l’utilisation des Données Client et/ou du Contenu à des fins d’amélioration de nos Services. Pour être clair, que votre ou vos Administrateur(s) choisisse(nt) ou non de se désinscrire, ces données ne seront en aucun cas utilisées pour l’entraînement des modèles.
7. Politiques d’utilisation acceptable. Vous reconnaissez et acceptez que vous devez utiliser monday AI conformément à notre Politique d’Utilisation Acceptable, et que votre utilisation de monday AI est également soumise aux politiques de nos fournisseurs de modèles liés à l’IA, telles que décrites sur la page monday.com Politiques d’Utilisation Acceptable de l’IA, qui peuvent être mises à jour de temps à autre (collectivement, les « Politiques d’Utilisation Acceptable»).
8. Exclusion de garanties. MONDAY.COM EXCLUT TOUTE GARANTIE ET DÉCLARATION CONCERNANT MONDAY AI, SES FONCTIONNALITÉS ET CARACTÉRISTIQUES, SON CONTENU GÉNÉRÉ ET/OU LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS PAR L’UTILISATION DE MONDAY AI. L’UTILISATION DE MONDAY AI SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES. MONDAY AI EST FOURNI « TEL QUEL », « AVEC TOUS SES DÉFAUTS » ET « SELON SA DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. MONDAY.COM ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SOUS-TRAITANTS, AGENTS ET FOURNISSEURS (Y COMPRIS LES PRESTATAIRES DE SERVICES TIERS) EXCLUENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE OU DÉCLARATION, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE OU DÉCLARATION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE QUALITÉ, D’EXHAUSTIVITÉ, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE FIABILITÉ, DE DISPONIBILITÉ OU DE PERFORMANCE. MONDAY.COM NE GARANTIT NI NE DÉCLARE QUE MONDAY AI SERA ININTERROMPU, EXEMPT D’ERREURS, NI QUE LE CONTENU SERA NON OFFENSANT, LIBRE DE DROITS DE TIERS, NON NUISIBLE OU CONFORME À LA LOI.
9. Indemnisation par monday.com. Nonobstant les obligations d’indemnisation de monday.com stipulées dans le Contrat, ces obligations ne s’appliquent pas à l’utilisation de monday AI ou du Contenu.
10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE, QUE CE SOIT DANS LE CONTRAT OU AILLEURS, ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, MONDAY.COM, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SOUS-TRAITANTS, AGENTS ET FOURNISSEURS (Y COMPRIS LES FOURNISSEURS DE SERVICES TIERS) NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES DOMMAGES DÉCOULANT DE OU LIÉS : (A) À LA COMBINAISON DE MONDAY AI ET/OU DU CONTENU AVEC DES PRODUITS, SERVICES OU LOGICIELS NON FOURNIS PAR MONDAY.COM OU EN SON NOM ; (B) AU CONTENU FOURNI PAR LE CLIENT OU SES UTILISATEURS OU CRÉÉ PAR MONDAY AI, Y COMPRIS TOUTE INEXACTITUDE OU OMISSION, AINSI QUE TOUTE MODIFICATION APPORTÉE À CE CONTENU PAR UNE PARTIE AUTRE QUE MONDAY.COM OU SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS ; (C) À L’UTILISATION PAR LE CLIENT OU SES UTILISATEURS DE MONDAY AI EN NON-CONFORMITÉ AVEC LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION DE MONDAY AI, LES POLITIQUES D’UTILISATION ACCEPTABLE, LES LOIS, RÉGLEMENTATIONS OU NORMES SECTORIELLES APPLICABLES, OU D’UNE AUTRE MANIÈRE INCOMPATIBLE AVEC LA DOCUMENTATION OU L’UTILISATION PRÉVUE DES SERVICES, DANS LA MESURE OÙ LA RÉCLAMATION N’AURAIT PAS SURGI SANS UNE TELLE UTILISATION.
11. Durée et résiliation. Pendant la durée de votre abonnement, vous pouvez accéder à monday AI et l’utiliser, sous réserve du respect des présentes Conditions d’utilisation de monday AI, du Contrat et des Politiques d’Utilisation Acceptable. monday.com peut modifier les présentes Conditions d’utilisation de monday AI sans préavis, à sa seule discrétion et sans engager sa responsabilité envers vous.
12. Survie. Les articles 1 à 4 et 6 à 11 resteront en vigueur après l’expiration ou la résiliation des présentes Conditions d’utilisation de monday AI.