Conditions générales de la version bêta de monday AI

Dernière mise à jour: avril 11, 2024

monday AI est un service qui comprend des fonctionnalités, des applications, des bots et d’autres fonctions basées sur l’intelligence artificielle et des modèles de données d’apprentissage automatique (« monday AI »). Actuellement, monday AI vous est proposé par monday.com en tant que Service bêta préliminaire. Les présentes Conditions générales de la version bêta de monday AI (« Conditions générales d’utilisation de monday AI ») ainsi que les Conditions d’utilisation de monday.com, incorporées ici en référence, couvrent l’installation ou l’activation de monday AI dans votre compte, et/ou tout accès ou utilisation de monday AI. Des fonctionnalités supplémentaires de l’IA peuvent vous être proposées par des Tiers en tant que Services de Tiers, comme décrit plus en détail dans le présent document. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de monday AI, et n’acceptez pas les Conditions de monday AI, n’installez pas ou n’utilisez pas monday AI si vous n’acceptez pas d’être lié par les présentes Conditions de monday AI.

  1. Conditions applicables. Vous acceptez et reconnaissez que (i) vous ne vous fondez sur aucune représentation ou déclaration autre que celles expressément énoncées dans les présentes Conditions d’utilisation de monday AI ; (ii) vous acceptez et reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions d’utilisation de monday AI ; et (iii) vous avez toute autorité légale pour accepter les présentes Conditions d’utilisation de monday AI au nom de votre organisation ou en votre nom, selon le cas ; et (iv) en cas de contradiction entre les présentes Conditions d’utilisation de monday AI et les Conditions d’utilisation de monday.com, les Conditions d’utilisation de monday AI prévaudront. Dans le cas où un accord autre que les Conditions d’utilisation de monday.com a été signé entre vous et monday.com pour la fourniture des Services de monday.com, cet accord ne sera pas en vigueur en ce qui concerne monday AI.
  2. Nature de monday AI. Vous pouvez fournir ou mettre à la disposition de monday AI des données qui peuvent inclure du texte, des invites ou tout autre contenu (« Saisies ») t recevoir des réponses générées par monday AI qui peuvent inclure du contenu, des suggestions, des formules ou tout autre résultat (« Résultats »). Vous reconnaissez qu’en raison de la nature de l’apprentissage automatique, d’autres clients et/ou utilisateurs peuvent utiliser monday AI d’une manière susceptible de générer des résultats identiques ou similaires. Nous ne faisons aucune déclaration ni ne donnons aucune garantie concernant les résultats, y compris en ce qui concerne leur propriété.
  3. Usage de monday AI. Toute utilisation que vous faites de monday AI, y compris en fournissant ou en mettant à disposition des Saisies ou en utilisant des Résultats, ne doit pas violer les lois applicables ou les Conditions d’utilisation de monday.com, ni enfreindre les droits de tiers, y compris, mais sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle ou les droits à la vie privée. Vous êtes seul responsable de votre utilisation de monday AI et du contenu généré par l’intermédiaire de monday AI.
  4. Amélioration et développement de monday AI. Nonobstant toute disposition contraire de tout accord applicable entre vous et monday.com, nous pouvons collecter et utiliser des données relatives à votre interaction avec monday AI ou à votre utilisation de monday AI, y compris les Saisies et/ou Résultats, dans le but de : (i) améliorer et développer monday AI ; et (ii) vous fournir les fonctionnalités de monday AI : (i) améliorer et développer monday AI ; et (ii) vous fournir les fonctionnalités de monday AI. monday.com n’utilise pas vos Saisies et/ou Résultats pour former des modèles de données d’apprentissage automatique et n’autorise pas d’autres personnes à le faire.
  5. Surveillance. monday.com et/ou ses Sous-traitants liés à l’IA générative peuvent surveiller vos Saisies et/ou Résultats afin de surveiller et/ou de prévenir et/ou de déboguer les utilisations abusives, illégales, nuisibles ou non autorisées.
  6. Services tiers. monday.com, y compris par l’intermédiaire de l’assistant monday AI, peut vous permettre d’installer et d’utiliser des Services tiers qui fournissent des fonctionnalités d’IA. Conformément à nos Conditions d’utilisation, votre utilisation de ces services tiers sera soumise aux Conditions d’utilisation de ces Services tiers.
  7. Sous-traitant supplémentaire. Outre les Sous-traitants énumérés sur la page des Sous-traitants de monday.com, disponible à https://monday.com/l/privacy/subsidiaries-and-sub-processors/, les données traitées dans monday AI peuvent également être traitées par des Sous-traitants supplémentaires, y compris Microsoft Azure.
  8. Politique d’utilisation acceptable. Vous reconnaissez et acceptez que votre utilisation de monday code est conforme à notre Politique d’utilisation acceptable.
  9. Exclusion de garantie. monday.com DÉCLINE TOUTE GARANTIE ET REPRÉSENTATION CONCERNANT MONDAY AI, SES CARACTÉRISTIQUES, SES FONCTIONNALITÉS, SES RÉSULTATS ET/OU LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS PAR L’UTILISATION DE MONDAY AI ET/OU DES RÉSULTATS. L’UTILISATION DE MONDAY AI ET/OU DES RÉSULTATS SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES. MONDAY AI EST FOURNI « TEL QUEL », « AVEC TOUS LES DÉFAUTS » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET monday.com DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE OU REPRÉSENTATION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE QUALITÉ, D’EXHAUSTIVITÉ, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE FIABILITÉ, DE DISPONIBILITÉ ET DE PERFORMANCE. monday.com NE GARANTIT PAS QUE LES SERVICES DE MONDAY AI ET/OU LES RÉSULTATS SERONT ININTERROMPUS, EXEMPTS D’ERREURS OU DE BOGUES, NON OFFENSIFS, NON CONTREFAISANTS, NON NUISIBLES, EXACTS, LÉGAUX OU APPROPRIÉS.
  10. Indemnisation. Notre obligation d’indemnisation au titre de l’article 16.2 des Conditions d’utilisation de monday.com ne s’applique pas en ce qui concerne monday AI.
  11. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS DE MONDAY AI OU AILLEURS ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE : EN AUCUN CAS MONDAY. COM, SES AFFILIÉS ET SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES : (I) DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, EXEMPLAIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF, ACCESSOIRE OU PUNITIF ; (II) DE TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES, DE COÛTS, D’AFFAIRES OU D’ÉCONOMIES ANTICIPÉES ; (III) DE TOUTE PERTE OU DE TOUT DOMMAGE AUX DONNÉES, À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, À LA RÉPUTATION, AUX REVENUS OU AU FONDS DE COMMERCE ; (IV) DE L’ÉCHEC DES MESURES DE SÉCURITÉ ET DES PROTECTIONS ; ET/OU (V) DU COÛT DE L’OBTENTION DE TOUT BIEN OU SERVICE DE SUBSTITUTION. LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉES DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS DE MONDAY AI ‎S’APPLIQUENT : (I) MÊME SI monday.com, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU SES FOURNISSEURS TIERS ONT ÉTÉ INFORMÉS, OU AURAIENT DÛ ÊTRE INFORMÉS, DE LA POSSIBILITÉ DE PERTES OU DE DOMMAGES ; (II) MÊME SI L’UN DES RECOURS PRÉVUS DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS N’ATTEINT PAS SON OBJECTIF ESSENTIEL ; ET (III) QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE OU LA BASE DE LA RESPONSABILITÉ (TELLE QUE, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA RUPTURE DE CONTRAT OU LE DÉLIT CIVIL). EN TOUT ÉTAT DE CAUSE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE monday.com POUR TOUS LES DOMMAGES ET PERTES EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS DE MONDAY AI N’EXCÉDERA PAS CENT DOLLARS.
  12. Durée et Résiliation. Vous pouvez accéder à monday AI et l’utiliser à condition de respecter les présentes Conditions de monday AI. monday.com peut modifier les présentes Conditions de monday AI, mettre fin à monday AI ou à toute partie de celui-ci, à sa seule discrétion et sans responsabilité à votre égard.
  13. Tarification. monday AI est actuellement offert gratuitement et peut être soumis à un paiement à l’avenir.
  14. Survie. Les articles 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9, 10, 11 et 12 survivront à l’expiration ou à la résiliation des présentes Conditions générales d’utilisation de monday AI.

 

AVERTISSEMENT : Cette version est une traduction de la version originale en anglais et elle est fournie uniquement à des fins de commodité. La version originale anglaise est la version officielle et juridiquement contraignante et c'est elle qui prévaudra en cas de litige.

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